Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOVARCHIVE
NOVARCHIVE ILE DE FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1633085
Date de dépôt :
13/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/2030
NOVARCHIVE de NOVARCHIVE ILE DE FRANCE

Présentation de la marque NOVARCHIVE

Déposée le 13 décembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVARCHIVE ILE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVARCHIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVARCHIVE ILE DE FRANCE domicilié(e) 22-28 Rue Henri Barbusse, 92110 CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 334 433 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme CARDI Laetitia domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017, 92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque NOVARCHIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NOVARCHIVE arrivera à expiration en date du 13 décembre 2030.

NOVARCHIVE ILE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NOVARCHIVE , NOVARCHIVE , NOVADOC


NOVARCHIVE ILE DE FRANCE, société par actions simplifiée - 22-28 Rue Henri Barbusse, 92110 CLICHY - France - SIREN 380334433


NOVAGRAAF FRANCE, Mme CARDI Laetitia - 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017, 92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Inscription le 13 septembre 1993 - Transmission de propriété n°162863 - Publication au BOPI 1993-09-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-41

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2000 n°2187025 - Publication au BOPI 2000-12-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-10

Inscription le 8 septembre 2008 - Concession de licence n°480508 - Publication au BOPI 2008-09-08

Inscription le 9 janvier 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°180094 - Publication au BOPI 1995-01-09

Inscription le 23 mars 1998 - Résiliation de licence n°251985 - Publication au BOPI 1998-03-23

Inscription le 26 août 1999 - Changement d'adresse n°283670 - Publication au BOPI 1999-08-26

Inscription le 7 février 2008 - Concession de licence n°468441 - Publication au BOPI 2008-02-07

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2010 n°2453292 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-10-15

Inscription le 28 février 2012 - Résiliation de licence n°570803 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-02-28

Inscription le 28 février 2012 - Changement de dénomination n°570802 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-02-28

Inscription le 20 juillet 2012 - Résiliation de licence n°579570 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-20

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2020 n°2764975 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-19

Archives sous la forme de documents magnétiques, microfiches, disquettes, disques.Archives sous la forme de documents papiers et/ou carton.Boites à archives.Classeurs à archives.Papiers, cartons et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographie;papeterie;adhésifs (matières collantes), pour la papeterie ou le ménage.matières plastiques pour l'emballage.gestion d'archives.tenue et traitement des archives.Mise à jour d'archives.Conservation d'archives.Comptabilité concernant les archives.Aide à la direction des affaires en matière d'archivage et de conservation d'information.Entreposage d'archives sous la forme de documents papiers ou cartons.Transport d'archives et de supports informatiques en vue de leur préservation ou gardiennage.Sauvegarde des archives par voie informatique. Traitement et gestion des archives par voie informatique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.